conseil syndical du 9 mars 2011

Conseil Syndical du 9 Mars 2011

en présence de Monsieur Charmes (Immo de France)

Compte rendu

• Présidente de la séance : Mme Ouairy
• Secrétaire : Mlle Fourier.

Rédacteur simultané : M. Aznar.

La séance commence à : 19h30

• Approbation du compte rendu du  Conseil syndical du 9 février : adopté à la majorité
• Agenda :

Prochain Conseil Syndical : 30 Mars

Assemblée générale : 17 Mai

Les commissions et réunions :

Gestion du personnel : 11 mars à 15 h30 chez Immo de France

Juridique et financière : 15 Mars 19h30

Technique : 16 Mars 19h30

Communication : 24 Mars. Horaire à préciser.

Entretien et espaces verts : 23 Mars 19h30

Gardiennage : 29 Mars 19h30

5) Le gardiennage : Rapport de Mlle Saint Jore.

Pour remplacer le gardien de nuit qui part à la retraite, l’hypothèse de faire appel à une société faisant trois rondes par nuit a été étudiée. Compte tenu des premiers éléments obtenus de plusieurs prestataires, il apparaît que cette solution serait plus onéreuse que le recrutement d’un gardien et risquerait de poser des problèmes. Si des éléments infirmaient cette première approche, la décision serait prise en Assemblée générale après présentation du dossier étudié par le Conseil.

Un gardien a été convoqué pour avoir laissé un fournisseur effectuer la pose de  consignes de sécurité sur 26 étages sans ordre de service reçu par la société ni par le PCS. Ce qui a entraîné un avertissement.

Concernant M. Malfilâtre, une réponse négative lui a été adressée au sujet du paiement des heures de nuit. 

Une erreur comptable a été faite par le syndic depuis 2007 sur le décompte des primes de repas. Elle a été compensée.

6) Locations des salles : 

Comme l’a décidé l’Assemblée générale des 2 Ilots, la salle de réunion peut être louée par les résidants (de jour). Elle ne peut pas être louée pour des réunions religieuses ou politiques. On va prévoir un texte précisant les conditions d’utilisation.

7) Le contrat de syndic d’IMMO de France en vue de l’AG

Le projet de contrat est relu.Des ajouts et précisions sont  notés sur le document joint. 

(Madame Malouvier quitte le conseil (20h50). Donc 18 votants).

Rendez-vous avec le service de gestion du personnel. Vendredi 11 mars 15h30 à Immo de France. Cette réunion est rendue nécessaire par des erreurs et des insuffisances notables dans la gestion du personnel.

8) Première approche de l’ordre du jour de l’AG (le Conseil syndical  de préparation aura lieu le 30 mars).

La procédure d’envoi des convocations est étudiée (lettre recommandée ou dépôt au gardiennage).

Quelques sujets sont  annoncés par M. Charmes: 

Points administratifs habituels 

Points comptables : 

• Approbation des comptes (la vérification des comptes par la Commission Financière a montré que l’enveloppe budgétaire 2010 était tenue).
• Proposition de budget  2012  (2,1% d’augmentation sur 2 ans). 
• Les comptes travaux vont être apurés : vote pour approbation.
• Point sur les contentieux en cours

Les projets de travaux : 

• Travaux électriques suite à un contrôle de VERITAS.
• Remise en état ou remplacement des blocs secours défectueux.
• Travaux de peinture (plafond du bâtiment  B rez de chaussée, 1er étage du bâtiment B, poste de sécurité, sas entre galerie marchande et bâtiment B).
• La galerie marchande : devis pour réfection de la peinture du plafond existant, plus électricité, signalisation (répartition particulière entre commerces et résidants). Projet de M. Flamencourt.
• Pour la rue de Lorraine un projet est en cours qui devra être soumis à la Préfecture de police (fermeture et interphone)
• Le monte-charge : faire voter l’annulation de l’arrêt de non fonctionnement  voté précédemment en A.G. 
• Travaux d’étanchéité : des menues réparations sont à envisager.

Trois demandes formulées par des copropriétaires :

• Demande d’une rampe plus ergonomique entre les escaliers mécaniques 
• Monsieur Ropa demande l’autorisation de déplacer une ouverture dans un mur porteur au 25° étage
• Véhicules électriques. 

• Rapport moral de la Présidente:

 Il sera soumis aux Membres du Conseil pour avis comme le reflet de l’action collégiale du Conseil. Puis il sera diffusé avec la convocation selon la législation actuellement en vigueur.

9) Le procès Guillou : (suite à une fuite sur un radiateur) : jugement défavorable à la copropriété. Le Syndic ayant montré un certain nombre de défaillances dans la conduite de ce dossier, il lui sera demandé de prendre à sa charge le coût de la condamnation soit 570 € et les dépens.

Monsieur Zindy part  à 21H50. (17 votants).

10) Interventions des Responsables des Commissions et comptes rendus des actions récentes

Commission sécurité : 

Comme il a été indiqué dans le dernier CR, cette Commission a reconnu que le système fonctionnait bien dans son ensemble. Mais maintient un avis défavorable car nous n’avons pas fourni d’attestation de levée des réserves sur les travaux de détection d’incendie (SSI).

Les travaux sur le système de désenfumage ne sont pas encore terminés, ce qui, d’après la Commission n’empêchait nullement de présenter une attestation pour le SSI.

De plus, la commission demande l’installation d’un témoin de fonctionnement du groupe électrogène dans le bureau des gardiens. Ces éléments ont été confirmés dans le rapport récemment reçu.

Commission communication.

Les études sont en cours pour améliorer le système déjà satisfaisant en ce qui concerne les CR des Conseils Syndicaux .

Commission entretien et espaces verts Le groupe de bénévoles a commencé ses activités. Les tâches ont été réparties (changement de terre, achat de matériel et fournitures). Cette expérimentation sera évaluée au terme d’un an de fonctionnement.  

11) Questions diverses avec vote si nécessaire

Autres actions :

• Problèmes récurrents avec la société d’entretien d’ascenseurs (Koné) à laquelle un courrier de mise en demeure a été envoyé. Un changement de prestataire est envisagé. Une mission d’étude pourrait  être confiée à ADC. 
• Ouverture des saunas : les horaires des saunas vont être changés : 9h45 sauf vendredi à 10h45.
• Pour le bruit de la pompe de piscine : attente d’une société fournissant un tapis »antivibratoire ».
• Fuite du hammam : une déclaration est faite  par M. Chan à

son assurance pour dégâts dans son garage. Affaire à suivre par le Syndic comme annoncé lors des derniers dégâts des eaux.

Consultation de syndics autres que Immo de France : deux autres syndics, à ce jour, ont été consultés.

Le conseil se sépare à  22h30.