Conseil Syndical du 17 novembre 2010
Membres présents : Mlles et Mmes BERTRAND, FOURIER, GUIANVAR’CH, OUAIRY, SAINT JORE
Mrs. AZNAR, BAROUKH, CROISET( arrivé à 20h38), GALLOIS, PETIT, SAULOUP, SITBON, SOLDO
Absents excusés ou représentés : Mlle NGUYEN (.GUIANVAR’CH), Mlle REFFAS (Mme OUAIRY), M. VICAIRE (PETIT)
M. ZINDY (OUAIRY).
Absents : Mme MALOUVIER, M. RICHERAND
La séance commence à 19h30.
En prélude au Conseil Syndical, Mme OUAIRY présente M. FLAMENCOURT qui souhaite la rénovation de la galerie marchande.
Il distribue un projet d’étude de faisabilité par la société ARCANE dont le montant est de 3.500 € HT.
M. PETIT rappelle les études antérieures et le problème financier car il existe une prise en charge du coût par tous les copropriétaires. Il insiste aussi sur l’obligatoire implication des copropriétaires de la galerie pour soumission à l’assemblée générale 2011.
M. CHARMES précise la répartition de cette charge de copropriété :
- 54% pour les copropriétaires de la galerie
- 46% pour l’ensemble des copropriétaires.
Mme OUAIRY propose de se limiter à la réfection de la peinture et de l’électricité car nombreuses sont les dépenses actuelles.
M. CHARMES indique que ce projet pourrait être réalisé sur devis dirigé par lui-même, sans bureau d’études.
M. AZNAR suggère que les commerces se cotisent pour payer l’étude.
M. SOLDO évoque les problèmes de sécurité concernant le flux « de passage » dans la galerie.
Le Conseil demande à M. FLAMENCOURT de présenter des projets pour l’assemblée générale.
M. CHARMES lui demande des précisions sur son projet pour pouvoir, de son côté, demander des devis.
Vote : 12 présents, 4 représentés. Question posée : payer ou non le coût de l’étude proposée.
POUR : 0
CONTRE : 16 = refus à l’unanimité
ABSTENTION : 0
Début du Conseil Syndical proprement dit à 20h15.
Bureau : Président de séance : M. PETIT
Secrétaire de séance : Mlle FOURIER
Compte rendu du Conseil Syndical du 13 octobre 2010 : approuvé à l’unanimité
Dates des prochaines réunions des Commissions :
- Commission technique : mardi 7 décembre – 19h30
- Commissions financière et juridique : mercredi 1er décembre 2010 – 14h30
dans les bureaux IMMO DE FRANCE pour étude des contentieux
- Commission entretien et espaces verts : date à préciser en rapport avec venue du nouveau jardinier
- Commission communication : mardi 14 décembre – 19h30
- Commission gardiennage : mercredi 8 décembre – 19h30
Seules, deux Commissions se sont réunies à ce jour. Leur compte rendu sera présenté plus loin.
Dates des Conseils Syndicaux 2011 :
- Mercredi 12 janvier – 19h30
- Mercredi 9 février – 19h30
- Mercredi 9 mars – 19h30
- Mercredi 6 avril – 19h30
- Mai : Assemblée Générale : date à prévoir
SSI :
M. CHARMES a reçu tardivement le projet modificatif d’Alternet, pour mise en conformité et l’a adressé, début novembre, à la Préfecture de Police pour accord. Suite à cet accord, pourront être terminés les travaux par la société SPIE.
PEINTURES DU BATIMENT B :
La liste des réserves a été établie. Trois semaines seront données à la société JACOB pour leur levée.
Les cornières de protection non prévues initialement, le sont maintenant et ont été commandées. Coût : 9.598,50 €, en plus des devis de peinture. 5000€ ont été versés à M. Jacob pour leur achat.
Il faut noter les difficultés rencontrées avec Monsieur JACOB.
(M. CROISET arrive à 20h38 : 17 votants)
A ce jour, reste dû 12680,76€ soit 10% du devis. Cette somme ne sera payée qu’après la levée des réserves.
Remplacement des tableaux d’affichage des consignes de sécurité, situés sur les paliers et dans les sas : devis de remplacement : 9.000 € environ.
Vote pour savoir si on souhaite les changer :
POUR : 0
CONTRE : 17 soit l’ unanimité pour conserver, nettoyer et refixer
ABSTENTION : 0
ASCENSEUR du A1 :
La société KONE s’est trompée dans les couleurs de l’habillage et des réserves ne sont pas encore levées.
La reprise de l’habillage demandera deux jours d’arrêt, mais il y a un deuxième ascenseur dans ce bâtiment.
ASCENSEURS A2 et A3 :
Pénalités de retard : pas de réponse de Madame VIEVILLE à la demande d’accord sur 15.000 €. Monsieur CHARMES va faire le nécessaire auprès du Service comptable lors du règlement de 170.000 € dus.
ASCENSEUR C7 :
Travaux terminés sauf habillage. Quelques réglages à terminer.
ASCENSEUR C6 :
Sera mis en service à la date annoncée. Habillage plus tard : 2 jours d’arrêt.
TABLEAU DES TRAVAUX DE MAINTENANCE DE LA RESIDENCE :
Engagement d’IMMO DE France de le fournir fin décembre 2010.
CHAUFFAGE ET ELECTRICITE :
Le radiateur électrique du PCS va être muni d’un variateur.
Les travaux prévus avec DELOSTAL sur les parties communes avancent. Mécontentement de copropriétaires sur le privatif. Reproches devront être relayés auprès de la société DELOSTAL.
Température trop basse la nuit dans le A. Demande a été formulée de l’élever de 2° C.
CONTRAT IRISPORTS/PISCINE :
Demande de révision incluant toutes les prestations avec une visite chaque quinzaine ; sauf en été chaque semaine.
Se pose à nouveau le problème du stockage des produits. En effet, l’apport des produits entraîne un coût important, mais cette société veille aussi au bon état de la station de « chloration ».
Attente du montant du nouveau contrat.
Une liste d’autres prestataires possibles a été donnée à Monsieur CHARMES pour mise en concurrence d’IRISPORTS.
FUITE DANS LOCAL SOUS LA RAMPE DU PARKING RUE DANJON :
Il appartient à la copropriété de faire les travaux nécessaires.
Les sociétés BATEI et SBRT font des devis.
Pas d’étanchéité à la construction et, actuellement, infiltrations d’eaux de pluie dues à une fissuration côté nord.
Autre fuite dans le même local du côté du hammam. Il incombe au propriétaire du local d’intervenir auprès de son voisin.
PORTAIL RUE DE LORRAINE :
Courrier de Madame FRESLON à la Préfecture de Police en février 2010 pour en modifier l’ouverture. Pas de réponse à ce jour.
Rappel de ce projet : enlever les portes en verre, reculer la grille d’un mètre et la faire ouvrir vers l’extérieur.
Autres hypothèses : garder les portes en verre, les équiper anti-panique, supprimer la grille ; équiper cet accès d’un contrôle d’accès et d’un détecteur de présence.
De toute façon, c’est une sortie de secours de l’immeuble, de Monoprix et du parking et elle n’est pas conforme, semble- t il..
Un rendez-vous, pour avancer l’étude, va avoir lieu avec PSE la société qui a fait et posé la grille actuelle.
ASSEMBLEE GENERALE DES 2 ILOTS :
Se déroulera le 18 novembre 2010.
Sera posée la question du remplacement des saunas.
Question déjà posée à d’autres assemblées générales, mais actuellement, l’un des saunas est en panne.
Le matériel sélectionné par la Commission des 2 ilots, permettrait des économies d’énergie importantes : 5.000 € annuellement d’après les évaluations de Monsieur BUCK pour un coût de 11.179 € (particulier) ou 16.582 € (professionnel) selon le matériel choisi.
La réparation du sauna en panne coûterait 3.000 €.
Avis favorable pour remplacement des deux saunas par matériel « professionnel ».
Rappel : membres de l’assemblée générale des 2 ilots :
Mmes, Mrs AZNAR, BREGIER, GALLOIS, MALOUVIER, OUAIRY, PETIT, REFFAS, SAULOUP, VICAIRE.
Peinture du centre sportif :
Comparatif des coûts établi par Monsieur CROISET. Vont du simple au triple. Devis à revoir. Urgence : le plafond de la piscine.
Matériel de la salle de sport :
Certains reprochent au matériel sa vétusté. Il s’agit cependant d’un équipement correct pour ce type de salle, dit Mlle GUIANVAR’CH.
Matériel neuf : vélo, rameur et presse. Le reste est mis gracieusement à disposition par Monsieur LHOMME et entretenu par ses soins.
COMMISSION FINANCIERE :
Réunion de vérification des comptes. En dépit des travaux imprévus évidemment non provisionnés pour 2010, les 50000€ d’économies d’eau permettent de prévoir un budget tenu, sous réserve de la clôture, sans dépassement, des postes de chauffage et de gardiennage.
Pas de grosses réparations à prévoir mais plusieurs de moyenne importance sont encore à craindre.
Pas de réponse de la Préfecture de Police concernant notre contestation de l’obligation de disposer de 2 groupes électrogènes.
Un 2ème devis a été reçu : 260.943 € alors que celui de DELOSTAL est de 160.000 €. Nous en attendons un 3ème.
COUT EXACT DE L’ENVOI DES PROCES VERBAUX DE L’ASSEMBLEE GENERALE 2010 PAR LETTRE RECOMMANDEE :
Selon le souhait de l’Association de Défense des Intérêts du Belvédère, le procès verbal de cette AG a été envoyé en recommandé. 288 copropriétaires concernés.
Coût unitaire : 4,80 € . Coût global : 1.382,58 €.
Madame OUAIRY a obtenu la prise en charge par IMMO de France du coût des photocopies et du papier.
PLANS DE LA RESIDENCE :
La société SOCOTEC a retrouvé nos plans dans ses archives et nous les a fait parvenir.
M. CROISET en a établi la liste.
Un accord s’établit sur l’intérêt de faire réaliser ce report afin de conserver ces plans dans les meilleures conditions
Report sur CD ILOT 1 : 901,62 € HT
Report sur CD ILOT 2 : 78,63 € HT
Unanimité : faire parvenir les plans de l’ILOT 2 à leur Syndic.
PROBLEME DE DESINCARCERATION PAR LES GARDIENS DES PERSONNES ENFERMEES DANS DES ASCENSEURS :
La désincarcération n’est pas dans leurs attributions. A la demande de Koné, ils devraient recevoir une formation, en particulier sur les nouveaux matériels. Ainsi Koné n’aurait plus à intervenir sauf problème grave.
La désincarcération est dans les prestations de KONE et éventuellement, intervention d’urgence des pompiers.
Si le choix est fait d’une formation des gardiens, il faut prévoir un avenant au contrat d’assurance.
Vote : les gardiens n’interviendront plus pour désincarcérer les personnes :
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
MISE EN PLACE DE PRISES ELECTRIQUES ET DE COMPTEURS POUR VOITURES ELECTRIQUES DANS LES PARKINGS :
Cet équipement sur une partie privative doit être à la charge du copropriétaire, mais peut nécessiter acceptation par l’assemblée générale. M. AZNAR pose ainsi le problème pour que le Syndic prenne position pour l’avenir. Il souhaite que l’on n’ait pas pour chaque installation à passer par l’assemblée générale.
M. CROISET qui a contacté ERDF précise que la demande est individuelle, mais qu’aucune prise ne doit être à plus de 56 m du compteur. Il n’est donc pas sûr que l’alimentation individuelle puisse être placée sur l’emplacement de parking lui-même.
M. SAULOUP rappelle qu’on peut charger en 1/2h, 80% d’une batterie dans un garage, sur son lieu de travail..
(Mlle GUIANVARCH quitte le Conseil à 22h19) Ainsi 15 votants.
M. AZNAR indique que des branchements dans les parkings seront obligatoires en 2014…
M. CHARMES suppose que cette obligation portera plutôt sur les nouveaux immeubles et les bailleurs sociaux.
Il ajoute qu’il ne sera pas possible de mettre ce point à l’ordre du jour de l’assemblée générale de 2011, car il n’y aura pas de décision à prendre.
Monsieur AZNAR demande que soit mise à l’ordre du jour l’intervention sur ce problème d’ un bureau d’études.
Monsieur CROISET rappelle qu’il a donné à la personne à l’origine de la demande pour l’assemblée générale 2010, tous les documents qu’il a réussi à obtenir sur ce sujet.
COMMISSION GARDIENNAGE :
Responsable : Mlle SAINT-JORE.
Plan de formation 2010 :
Renouvellement de la demande à M. CHARMES de fournir ce plan demandé depuis juin.
Estimation à 8.000 € de la somme qui aurait dû être consacrée, en 2010, à la formation. M. CHARMES ne connaît pas cette obligation.
L’évaluation du plan 2011 à prévoir pour le budget prévisionnel aussi demandée.
Si les informations attendues ne sont pas obtenues le 8 décembre 2010, un rendez-vous sera demandé à Madame CHIESA, responsable du personnel, pour Mlle SAINT-JORE, Mme OUAIRY et M. PETIT.
Dates de la Négociation Annuelle Obligatoire(NAO) et des réunions avec le délégué syndical-délégué du personnel, M. N’Guessan. Elles auront lieu à partir du 13 décembre 2010, date de son retour de vacances.
Une élection de délégué aura lieu en mai ou juin 2011.
Deux gardiens vont partir à la retraite en 2011. Il a été demandé à Mme FRESLON que le Conseil Syndical participe au recrutement de leurs remplaçants. La question du recrutement ou du recours à une société extérieure sera étudiée par la Commission gardiennage.
Date et modalités de la réception pour les vœux : à décider lors du Conseil Syndical de décembre.
SPRINKLERS :
Les appels d’offres pour le contrôle trentenaire ainsi que les premières mesures ont commencé mais
comme nous n’avons pas obtenu de résultats suffisants du Service des eaux de la Mairie de Paris concernant le débit et la pression minimaux fournis, la société RODIO J, proposée par le Cabinet GIFFARD, va intervenir ; coût : 5.000 €.
Si le débit et la pression sont trop faibles, il faudra créer une réserve d’eau. Le projet de GIFFARD sera présenté en assemblée générale.
Il est proposé de contacter les orgues de Flandre pour s’informer.
ISS CURAGE :
Monsieur CHARMES rappelle l’incident de remontée d’eaux vannes chez Madame BERTRAND et dans le bâtiment C.
ISS a fait un curage plusieurs mois avant l’incident et estime que si son travail avait été mal fait, d’autres problèmes seraient survenus et qu’il s’agit donc plutôt d’un » objet obstructeur » que d’un engorgement..
Madame BERTRAND demande le passage d’une caméra. Devis d’ISS : 1840€
(M. BAROUKH et Mlle SAINT-JORE, partent à 23h10)
Vote pour ou contre cette intervention : POUR: 6
CONTRE : 1
ABSTENTIONS : 6
CLIMATISATION DES BUREAUX DU BATIMENT D :
Assemblée générale le 10 décembre 2010 à 10h30.
Prise en charge de DELOSTAL à 50% dans le cadre du P3. Reste à charge 40.000 €.
REFECTION REFECTOIRE DES GARDIENS :
Installation d’un extracteur = exigence de la médecine du travail. Coût : 5.436 €.
3 devis pour peinture et pose d’un faux plafond nécessité par le flocage détérioré qui tombe dans le réfectoire.
Les travaux ont été commandés par M. CHARMES.
QUESTIONS DIVERSES :
M. SOLDO fait un rappel à propos du personnel. Les copropriétaires doivent avoir une attitude correcte avec les gardiens qui ne sont pas à leur disposition pour toutes interventions.
Mme OUAIRY annonce que M. SOLDO et elle-même se rendront auprès de responsables de la Sécurité Civile pour obtenir des informations, en particulier sur le passage d’IGH A à IGH Z. M. PETIT précise que les changements portant sur Monoprix, qui ont entraîné le changement de catégorie de l’Immeuble de Grande Hauteur, ont été approuvés en assemblée générale suite à l’augmentation de la surface ouverte au public.
Mme OUAIRY indique qu’elle a reçu un courrier du Maire du 19ème arrondissement annonçant l’apposition d’un panneau dissuasif à propos du nourrissage des pigeons sur la grille de la rue Danjon en bas du talus du chemin de fer.
Clôture de la réunion à 23h30
La Présidente
Colette OUAIRY
La Secrétaire
Françoise FOURIER
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